Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Conformément aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : boutique-esoterique.net Les infos qui suivent :
1. Déclaration légales :
Propriétaire : Gaëlle MONTEIL
Adresse physique du propriétaire : 25, Avenue de la Corniche 62300 – Vachères
Le Créateur du site internet est : Nour PIERRON
Chef de publication : Aziz LEBRUN
Ou joindre le Chef de publication : contact@boutique-esoterique.net
Le Développeur est : Liliane PORTE
De quelle façon entrer en contact avec le Concepteur : contact@boutique-esoterique.net
L’hebergeur du site est : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Adresse du siège : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les mentions ont été réalisées via ce site
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui utilise le site suivant : boutique-esoterique.net est considéré comme usageé du site.
Le site internet boutique-esoterique.net réuni différents services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site boutique-esoterique.net. Le site boutique-esoterique.net est actualisé de façon régulière par Liliane PORTE.
Aziz LEBRUN s’efforce d’indiqué sur le site internet boutique-esoterique.net des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet boutique-esoterique.net est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, boutique-esoterique.net se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs informations de l’intervention. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, boutique-esoterique.net ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Cookies & Liens Hypertextes :
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-esoterique.net, Aziz LEBRUN ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de divers services mis à disposition par le site interne boutique-esoterique.net. L’usager offre les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site boutique-esoterique.net la contrainte ou non de mentionner ces informations.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’exercer, envoyez une requête à boutique-esoterique.net par mail : contact@boutique-esoterique.net ou via lettre manuscrite dûement signée, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.
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